Des transactions de vente de plus en plus complexes ont conduit les auteurs de normes à adapter leurs prescriptions sur la comptabilisation des revenus. Pour les IFRS, les nouvelles règles seront applicables aux exercices financiers commençant le 1er janvier 2018. Est-il possible de contourner des effets de transition en passant aux Swiss GAAP RPC?
Dans un projet conjoint pour l’important domaine de la comptabilisation du «revenu», les IFRS et les US GAAP ont développé de nouvelles normes, d’une teneur quasi identique. L’IFRS 15 «Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients» remplacent les normes IAS 11 «Contrats de construction» et IAS 18 «Produits des activités ordinaires». Depuis deux ans et demi que cette norme a été publiée, on a constaté qu'elle n’affectait pas tous les utilisateurs des IFRS au même degré. Tandis que certaines entreprises doivent procéder à d’importants changements dans la comptabilisation des produits, d’autres peuvent continuer à les comptabiliser comme avant.
Points-clés de la nouvelle norme
Fondamentalement, la nouvelle norme définit quand et à quelle hauteur un produit peut être comptabilisé. L’idée de base est qu’une entreprise comptabilise un produit d’activité ordinaire lorsqu’elle fournit la prestation convenue avec le client. IFRS 15 transpose cette idée dans un modèle en cinq étapes. La première étape est l’identification du contrat avec un client. La deuxième étape concerne les prestations distinctes à fournir au client (obligations de prestation). La pratique montre ici que, souvent, les contrats ne comprennent pas seulement la vente d’un bien, mais aussi d’autres prestations au client, par exemple des services ultérieurs ou un droit à des avantages futurs ou à des produits gratuits. De tels éléments du contrat constituent souvent des engagements distincts dont le produit peut être comptabilisé au moment de leur exécution. La troisième étape du modèle porte sur la détermination du prix de la transaction. On détermine donc à combien se monte le produit qui peut être pris en considération pour le contrat correspondant. Des questions intéressantes se posent par exemple lorsque le contrat prévoit une composante financement ou une variabilité du prix de vente. La quatrième étape concerne l’affectation du prix de transaction entre les obligations de prestation identifiées à la deuxième étape. L’affectation se fait généralement en proportion des différents prix de vente correspondant aux obligations de prestation. Ainsi, après la quatrième étape, on connaît le montant du produit qu’une entreprise peut comptabiliser pour l’exécution de chaque prestation à laquelle elle s’est engagée. La cinquième et dernière étape précise quand une obligation de prestation peut être considérée comme remplie et que le produit correspondant peut être comptabilisé. Sur la base d’un modèle de transfert contrôle, on distingue deux possibilités fondamentales de prestation: à un moment précis ou progressivement. En principe, la comptabilisation basée sur les obligations de prestation distinctes conduit à une représentation pertinente des produits au moment de la clôture des comptes. Le modèle peut toutefois mettre les entreprises à rude épreuve lorsque la comptabilisation du produit diffère, dans le temps ou par son montant, de la facturation ou des flux de fonds.
| 1 Identification du contrat |
2 Identification des différentes prestations |
3 Détermination du prix de transaction |
4 Répartition du prix de transaction |
5 Comptabilisation des produits des obligations de prestation |
